Conditions Générales de Location

Le site urban-spa.fr est propriété de URBAN SPA, marque déposée, représenté par le responsables M. Nicolas BALOS.

ARTICLE 1 : OBJET

Les conditions générales de location décrites ci-après détaillent les droits et obligations de URBAN SPA et de ses clients dans le cadre de la vente des prestations suivantes : location d’appartement privatif avec spa ainsi que prestations associées. Toute prestation accomplie par URBAN SPA implique l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de location.

ARTICLE 2 : LES SERVICES

Le détail des services et produits proposés sont présentés dans les pages "tarifs et options" ainsi que "Réservation " de notre site. Les photographies, les documentations n'entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de URBAN SPA ne peut être engagée si des erreurs s'y sont introduites.

Article 3 : RESERVATION - CONFIRMATION DE LA RESERVATION

Les réservations se font :

En réservant, le locataire s’engage à respecter les conditions générales de locations ci-présentes. Heure d'arrivée et de départ. Montant de la caution à fournir.

Un acompte à hauteur de 40% du montant total sera demandé au moment de la réservation par CB (payplug), (paypal, site sécurisé), virement bancaire si désiré ou chèque/espèce si le séjour est prévu au moins 15 jours plus tard.

Après réception du paiement de l'acompte, un avis est envoyé par mail et/ou sms confirmant la réservation définitive.

Seront joints à la confirmation de réservation :

En cas de réservation (par le site internet ou email/téléphone), l'acompte de 40% est obligatoire pour valider la réservation. La date sera alors bloquée et réservée. Pour le réglement de l'acompte par (chèque, espèce), la date sera bloquée 5 jours maximum avant d'être relibérée en cas de non réception de l'acompte.

ARTICLE 3.1 : ANNULATION

Les produits ou prestations proposés par URBAN SPA ne sont pas soumis au droit de rétractation et leur remboursement n’est pas obligatoire conformément à la loi (article L 121-20-4 du Code de la consommation) pour les prestations de services d'hébergement, de restauration ou de loisirs.

Le locataire devra informer par email avec accusé de réception ou courrier recommandé avec accusé de reception, adressé à : contact@urban-spa.fr toute annulation de séjour. Le remboursement s’effectuera selon les conditions suivantes :

Entre 0 et 15 jours inclus avant l’arrivée : le propriétaire facturera l’intégralité du montant du séjour.

Entre 16 et 30 jours inclus avant l’arrivée : le propriétaire conservera l’intégralité de l’acompte versé par le locataire.

Plus de 31 jours avant l’arrivée, URBAN SPA remboursera l’intégralité du montant du séjour dans un délai de 30 jours maximum suivant la date d’annulation confirmée par email avec accusé de réception.

Toute annulation non prévenue dans les conditions indiquées ci-dessus, ou tout séjour réservé et non effectué sera tout de même facturé du montant total du séjour.

ARTICLE 3.2 : RESILIATION EN COURS DE SEJOUR

La durée du séjour est celle prévue par la réservation en ligne sur le site urban-spa.fr. Sauf accord des deux parties, en cas de résiliation en cours de séjour de la part de l’acheteur, le propriétaire conservera l’intégralité du prix de la location dû, jusqu’au terme du séjour. Aucun remboursement ne pourra être effectué s’il y a un départ anticipé.

A défaut du paiement du solde de la location, des produits et services associés à la commande, au plus tard à la remise des clés ou du non-respect des conditions d’utilisation du bien loué, le contrat de location peut être résilié de plein droit par le propriétaire, sans indemnisation ni compensation.

ARTICLE 3.3 : MODIFICATION DES DATES DE SEJOUR

La durée du séjour est celle prévue dans le contrat de location tenant compte des heures indiquées selon la formule choisie. Sauf accord des deux parties, toute modification de dates ou horaires, sera considérée comme une annulation (voir Article 3.1 ci-dessus).

ARTICLE 3.4 : FORCE MAJEURE

En cas de force majeure ou de circonstances imprévues telles que inondations, rénovations obligatoires etc, le propriétaire se réserve le droit d’annuler la réservation et l’acompte versé par le locataire lui sera remboursé en intégralité dans un délai de 30 jours maximum suivant la date d’annulation confirmée par email avec accusé de réception.

ARTICLE 4 : TARIFS

La page " Réservation " du site urban-spa.fr indique les prix en euros toutes taxes comprises (« TVA non applicable - article 293 B du CGI »)

URBAN SPA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits et services commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.

Les tarifs de location de l'appartement (page « Réservation ») sont indiqués en Euro et comprennent la mise à disposition du logement ainsi que la taxe de séjour mais n’incluent pas les options.

Les options de la page "Réservation" sont indiquées en Euros toutes taxes comprises.

Le tarif de location inclut :

Le tarif n'inclut pas les boissons supplémentaies, les frais de téléphone hors conditions, service tv achat film VOD, abonnement aux chaînes tv et câble via la bbox et les options affichées sur le site internet urban-spa.fr.

Les options proposées peuvent être des produits et services souscrits et achetés au préalable chez des prestataires extérieurs notamment les macarons, pétales de rose, petit déjeuner, boissons supplémentaires... Aucune recherche de responsabilité envers URBAN SPA ne saurait être engagée si un ou des produits issus de ces prestataires extérieurs sont défectueux ou présentent une qualité négligeable. Ces produits en options sont proposés par Nicolas BALOS - structre commerciale sous numéro SIRET : 52772835600033 - tva non applicable article 293b du code général des impôts.

L'option massage est réalisée et gérée entièrement par Pause et Vous (http://www.pause-et-massage.com/, Peggy Ottinger). Lors de la souscription de cette option, la personne qui réserve doit absolument prendre contact avec ce prestataire afin de finaliser l'option, la prise de rendez-vous et modalités.

L'option formule Romantique implique la présence de Bougies. Les locataires sont donc prévenus et responsables de tout dommage qui pourrait être causé par ces bougies (cire sur meuble, brulure, fumée...). Les locataires sont priés de ne pas changer les bougies de place et de bien veillez à toutes les éteindres en cas de sortie de l'appartement ou si il n'y a plus de surveillance afin d'éviter tout risque d'accident. Un lecteur MP3 ou smartphone est également présent pour la lecture de la playlist romantique. Les locataires sont priés de le laisser en place lors de leur départ et ne pas l'embarquer malencontreusement dans leurs bagages.

Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.

ARTICLE 5 : BON CADEAU

Vous avez la possibilité de commander un bon cadeau pour offrir.

Vous commandez directement sur le site et réglez la totalité du montant désiré. Un email vous sera adressé avec un ticket à imprimer pour offrir. Un numéro unique sera inscrit dessus.

Avec le code unique inscrit sur son bon cadeau, le bénéficiaire pourra choisir la date de son choix en fonction des disponibilités. Il suffit de se rendre sur notre site dans l’onglet "réserver", sur le formulaire de réservation, dans la case prévue à cet effet.

Le bon cadeau n’est pas cessible, ni remboursable. En cas d’annulation de la date choisie quelle qu’en soit la raison, si l’annulation intervient au maximum 31 jours avant l'arrivée, il sera alors possible de reporter le bon cadeau à une date ultérieure, à condition que la validité de celui-ci ne soit pas dépassée. Dans le cas contraire, si l’annulation intervient entre 0 et 30 jours avant l’arrivée, le bon cadeau sera perdu.

Le bon cadeau est valable 1 an à partir de la date d’achat.

ARTICLE 6 : MODALITES DE PAIEMENT

Le paiement standard de l’acompte (40% du prix de la réservation totale) s’effectue au moment de la commande en ligne par CB avec le service sécurisé en ligne PAYPLUG ou par PAYPAL.

L’acompte peut aussi être payé sur demande par email :

Dans ce cas la réservation ne sera validée qu’après réception du paiement de l’acompte et sous réserve de disponibilités aux dates concernées.

Le solde de 60% sont à régler à l’arrivée soit :

Le Paiement total de la commande peut être réalisé sur demande du client dans les mêmes conditions. Dans ce cas la réservation ne sera validée qu’après réception du paiement et sous réserve de disponibilités aux dates concernées.

ARTICLE 7 : DELAI DE RETRACTATION

Les produits ou prestations fournis par Urban Spa ne sont pas soumis au droit de rétractation et ne peuvent pas être remboursés car elles concernent des prestations d’hébergement ou de restauration (Loi sur la Vente en ligne (e-commerce) Mise à jour le 30.09.2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)).

ARTICLE 8 : NETTOYAGE

A l’arrivée du locataire, l’appartement et ses éléments seront en parfait état de fonctionnement sauf avertissement au préalable et seront parfaitement propre.

Au départ du locataire, un ménage de base sera effectué après chaque séjour. Cette prestation est incluse dans le prix de la location.

Une option ménage approfondie (sol, ordures ménagère, vaisselles, toilette, linges…) est possible après chaque séjour selon les conditions du contrat.

Lors du départ du locataire, l’appartement doit être nettoyé, les poubelles vidées et sorties, le linge sale regroupé, vaisselles propre et rangées, les toilettes propres. En cas de non respect de ces règles, un forfait ménage sera facturé.

Si des présences de traces non nettoyées, odeur de fumée, cendre, flaque d'eau au sol, trace de nourriture ou boisson, traces sur les linges et draps, traces dans la baignoire balnéothérapie, trace de gras dans et sur le sauna... alors UrbanSpa pourra engager des frais supplémentaire de nettoyage et facturer ainsi le locataire. Un forfait ménage sera facturé au minimum.

ARTICLE 9 : REMISE DU CONTRAT ET DES CLES - ETAT DES LIEUX

Dans la mesure où le rendez vous d'arrivé nécessite une présence physique et une disponiblité humaine de notre côté, tout retard de 30 minutes et plus, non prévenu au moins 3 heures avant l'heure convenue d'arrivée, sera facturé à la même hauteur que nos options arrivée anticipée ou départ tardif. Au delà d'une heure de retard non prévenu, plus personne ne pourra vous accueillir et la totalité du montant de votre séjour devra être due.

A l’endroit, l’heure et date convenue, la remise des clefs et la mise à disposition du logement seront effectuées au locataire contre :

L’identité (nom, prénom, coordonnées) des personnes amenées à habiter, pendant tout ou partie du séjour, dans le logement seront nécessaires.

Un exemplaire du contrat de location signé par les deux parties sera laissé au locataire.

Pour les personnes qui ne sont pas de nationalité Française, il pourra être demandé une copie de la pièce d'identité au moment de la confirmation de la réservation.

ARTICLE 10 : FIN DE SEJOUR

Dans la mesure où l'organisation de UrbanSpa peut être modifiée et qu'il ne peut pas y avoir une présence de personnel de manière certaine, le locataire devra respecter l'heure prévue pour libérer l'appartement seul (facturation en cas de non respect, voir contrat signé).

Dans la mesure où sela demanderait du temps et une présence de personnel permanente, l'état des lieux de sortie se réalisera uniquement par le service d'entretien seul qui viendra après le départ des locataires. Il est donc convenu et accepté qu'une différence avec l'état des lieux d'entrée pourra être retenu en responsabilité contre le dernier locataire et facturé ou retenu sur la caution si nécessaire. Notez qu’en l’absence d’état des lieux et en cas de litige avec vos locataires en fin de séjour, l’article 1731 du Code Civil s’appliquera : " S'il n'a pas été fait d'état des lieux, le preneur est présumé les avoir reçus en bon état de réparations locatives, et doit les rendre tels, sauf la preuve contraire.".

Le locataire s'engage donc avant son départ :

A défaut le locataire est informé du fait que l'intervention ménage sera facturée et déduite du montant de la caution.

ARTICLE 11 : CAUTION

La caution sera restituée au locataire dans les 14 jours suivants le départ de ce dernier. Le délai de restitution correspond au délai d'encaissement du solde de paiement et/ou du délai de garantie des prestations consommées ou non (internet, vod) ou autre comme tabage nocturne... Ainsi, le chèque de caution n'est renvoyé qu'une fois le chèque de paiement encaissé et après l'assurance du respect des règles.

Si aucune dégradation n'a été constatée, la caution sera rendue intégralement.

Dans le cas contraire, le coût de la remise en état de la location et/ou des équipements et installations restera à la charge du locataire. Ce coût sera imputé en priorité sur la caution exigée par le propriétaire au moment de l'entrée dans les lieux. Tout solde éventuel de cette caution, déduction faite du coût des travaux ou du coût de remplacement du bien endommagé ou manquant, sera restitué par le responsable URBAN SPA au locataire au plus tard 90 jours après la fin du séjour.

Si le montant est supérieur à la caution, une facture de solde correspondant au montant restant dû (montant total moins montant de l’acompte équivalent à la caution) sera adressée au locataire.

Le locataire doit payer le solde dans un délai de 10 jours ouvrés à la date de facture de solde par chèque, paypal, espèces ou virement bancaire le montant restant dû.

Si le locataire n’effectue pas le paiement du solde dans le délai de 10 jours ouvrés à la date de facture de solde, Urban Spa sera libre de mettre en œuvre tous les moyens légaux à sa disposition pour recouvrir la somme restante.

Le responsable URBAN SPA justifiera, à première demande du locataire, de toutes sommes déduites de la caution ou réclamée à ce titre en sus de la caution.

Litige sur le montant retenu par le responsable Urban Spa :

En cas de contestation de la part du locataire du montant retenu sur le dépôt de garantie ou caution ou montant facturé au delà du montant de la caution, le locataire peut demander une résolution amiable à Urban Spa par lettre recommandée avec accusé de réception. Il peut ensuite si aucune solution amiable n’est trouvée s’adressée à la maison de la Justice de Troyes ou au Tribunal compétent.

ARTICLE 12 : REGLES D'OCCUPATION DE L'APPARTEMENT

L’appartement proposé à la location a une capacité maximale d'accueil de 2 personnes qui ne doit sous aucun prétexte être dépassée.

En raison de la disposition particulière de l’appartement et de l’accès au spa, les mineurs ne sont pas autorisés. Les bébés ou enfant de bas âges (3 ans maxi) peuvent êtres admis sur acceptation par contrat du responsable URBAN SPA et resterons à l’entière responsabilité des parents. Un supplément de 30€ sera tout de même retenu. Une chaise haute et un lit bébé sont disponibles sur demande.

Toute personne appelée à occuper, pour tout ou partie du séjour, les lieux loués doit être déclarée, par le locataire et sous sa seule responsabilité, dans le contrat de location. La réservation n'est pas cessible.

Le logement est occupé à des fins d'habitation. Avec les personnes nommées dans le contrat de location. Il ne peut être utilisé en lieu d'activité professionnelle, de salle des fêtes ou pour l'exercice d'une activité contraire à la loi française et aux bonnes mœurs. Il est interdit de déranger le voisinage. Le logement est NON FUMEUR. Si des odeurs de fumée ou tabac sont présentes à la sortie des lieux, un forfait ménage pourra être retenu. Si la location suivante ne peut se réaliser en raison d'une odeur de tabac ou fumée trop persistante, un dédommagement sera facturé au tarif de 2 séjours correspondants (le séjour annulé ainsi qu'une nouvelle date offerte en dédommagement).

L'utilisation de la baignoire Balnéothérapie en fonctionnement (moteur buse + réchauffeur) est interdite entre 22h30 et 07h30 du matin afin de conserver le respect de la tranquillité du voisinage.

La présence d'animaux est interdite dans la location, sauf autorisation contraire du responsable URBAN SPA.

L'utilisation d'internet par le locataire est soumise à la législation française en vigueur et restera de la responsabilité du locataire s'il déroge à cette législation. En outre, il est strictement interdit de télécharger des fichiers ou données streaming (LOI HADOPI), ni de fréquenter des sites pédo-pornographique, incitant à la haine ou terrorisme…

Les locataires sont priés de respecter les conditions d'utilisation d'internet, box tv et téléphone. En cas de non respect d'utilisation, les frais supplémentaires engagés par l'utilisation des services supplémentaires (téléphone, VOD, Abonnement chaînes tv et câble bbox) seront facturés et imputés au montant de la caution à rendre.

Dans le descriptif des biens affichés dans l'état des lieux d'entrée, un prix est associé à chaque bien correspondant à sa valeur. En cas de dommage, vol, ou dégradation de bien présent dans l'appartement Urban Spa et nommés dans ce descriptif d'état des lieu d'entrée, le montant affiché sera facturé et imputé au montant de la caution à rendre.

Déroger à ce contrat et à ces règles entraînerait un départ immédiat du (ou des) locataire(s), sans préavis et sans remise du dépôt de garantie par le responsable URBAN SPA.

ARTICLE 13 : RESPONSABILITE

La responsabilité des responsables URBAN SPA ne pourra être engagée en cas de vols ou dégradations d’effets personnels dans les chambres et appartements, y compris dans les locaux communs et autres dépendances. L'appartement est assuré en tant qu'appartement meublé en location saisonnière sous label meublé de tourisme. Le locataire reconnait toutefois disposer d'une assurance personnelle responsabilité civile avec la possibilité d’une clause villégiature prévue à cet effet.

Il est ici rappelé que les dispositions de l’article 1952 du Code Civil relatives aux hôteliers ne sont pas applicables.

Les personnes souffrant de troubles du cœur, de pression artérielle importante, ou enceinte, ne doivent pas utiliser le bain balnéo et le sauna ou selon les recommandations médicales de leur médecins.

ARTICLE 14 : PROTECTION DES DONNEES

Conformément à la loi du 07 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, sur la Protection des Données de Caractère Personnel, le propriétaire informe les locataires que les données de caractère personnel qui sont fournies serviront uniquement pour la prestation demandée. Seuls les employés et fournisseurs qui doivent connaître ces données afin de fournir la meilleure prestation à ses clients y auront accès. Dans tous les cas, les locataires peuvent exercer leur droit d'accès, opposition, rectification et annulation prévus dans la Loi mentionnée.

A compter de la confirmation de la réservation, le locataire devra contacter le propriétaire pour toute information complémentaire par mail ou téléphone.

Gestion des cookies :

Urban Spa utilise des cookies uniquement dans le cadre strictement nécessaire à la fourniture d'un service expressément demandé par l'utilisateur. Il n’a donc pas l’obligation de recueillir le consentement préalable de l’utilisateur.

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ARTICLE 15 : RELATIONS CLIENTS - SERVICE APRES-VENTE

Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s'adresser à Urban Spa

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Ou téléphone : 06.99.88.52.63 || 06.09.04.28.26